Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE MONT BLANC TV
SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4314558
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
SAVOIE MONT BLANC TV de SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Présentation de la marque SAVOIE MONT BLANC TV

Déposée le 15 novembre 2016 par l'association loi 1901 SAVOIE MONT-BLANC TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAVOIE MONT BLANC TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 SAVOIE MONT-BLANC TOURISME domicilié(e) 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 653 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque SAVOIE MONT BLANC TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE MONT BLANC TV arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

SAVOIE MONT-BLANC TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : 1 jour 1 col , SAVOIE MONT BLANC AMBASSADEURS , SAVOIE MONT . BLANC EXCELLENCE , ROUTE DES VIGNOBLES ALPINS STRADA DEI VIGNETI ALPINI , SKI M'ARRANGE , Balades Terroir ICI PLUTÔT QU'AILLEURS UN VOYAGE DE SAVEURS , Marque Savoie , SAVOIE MONTBLANC , LE MEILLEUR DES ALPES , SAVOIE MONT BLANC TOURISME


SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901 - 20 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France - SIREN 775653322


Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine - 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Fichiers multimédias numérique et analogiques, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ;

Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;

Services promotionnels et publicitaires pour la télévision ; location d'espaces publicitaires sur des chaînes de télévision câblée, numérique et satellitaire ; services d'annonces publicitaires pour la télévision. Services d'informations commerciales ;

Diffusion et transmission d'émissions télévisées, de programmes audiovisuels ; télédiffusion par câble, satellite et voie numérique ; services de diffusion par le biais de réseaux de télécommunication dont Internet ; distribution d'émissions télévisées en ligne (transmission d'émissions télévisées en ligne) par le biais d'Internet et d'autres supports électroniques. Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme.

Production de fichiers multimédias, de films, de vidéos, de programmes audiovisuels dans les domaines du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement et de l'aménagement du territoire. Services de divertissement télévisé ; production, présentation et vente de droits de diffusion d'émissions télévisées en ligne par le biais d'Internet ; production, présentation, vente de droits de diffusion et distribution d'émissions télévisées ainsi que d'enregistrements audiovisuels pour la diffusion à la télévision, par le biais de supports câblés, satellitaires, vidéo et électroniques, y compris par le biais d'Internet. Production de spectacles. Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.